Mentions légales

ÉDITION
Ce site est édité par : 

Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc et Communauté de Commune de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
(
CCPMB / CCVCMB)
648, chemin des Prés Caton - P.A.E du Mont-Blanc - 74190 PASSY

CREDIT PHOTOS 
Eric Thiolière

RÉALISATION ET HÉBERGEMENT  DU SITE
Société Alliance Réseaux
26 rue Saint Exupéry - ZI du Plan Pinet
73300 Saint Jean de Maurienne
www.alliance-reseaux.com

RESPONSABILITÉ
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.
Les prix indiqués sont donnés à titre indicatif.
Cependant, la CCPMB / CCVCMB​  s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant l'association.
En conséquence, la CCPMB / CCVCMB​  décline toute responsabilité dans ce cas : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la CCPMB / CCVCMB ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que la CCPMB / CCVCMBsera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site http://www.monrefugepaysdumontblanc.com orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la CCPMB / CCVCMB  quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec la CCPMB / CCVCMB à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. la CCPMB / CCVCMB dégage toute responsabilité dans ce cas.

Plus d’informations : http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PCEBX.htm

Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc
Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Espace Mont-Blanc
Combloux
Cordon
Demi-Quartier
Domancy
Les Houches Mont-Blanc
L'assemblée des Pays de Savoie
Vallorcine Mont-Blanc
Les Contamines
Passy Mont-Blanc
Praz-sur-Arly
Saint Gervais
Sallanche
Servoz  Mont-Blanc
Megêve
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Réalisation : Alliance Réseaux